Dominique Bergez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bergez (Dominique)
Objet:
pour invalidité
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (2°) et L. 24 (I, 2°), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite
professeur des écoles nationales supérieures des mines de 1re catégorie, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut
=
"
2004-11-01
"
depart_retraite
JORFTEXT000000807055
(source JORF)
admission
27 Octobre 2004
27/10/2004
De:
Bergez (Dominique, Francis)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 13 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1981-02-13
"
armee_grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000381437
(source JORF)
promotion
02 Mai 1997
02/05/1997
De:
Dominique Bergez
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut
=
"
1996-09-01
"
professeur
ecole
JORFTEXT000000378573
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Bergez (Dominique)
professeur de 1re catégorie associé
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:
M. Bourcier (Charles)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut
=
"
1994-09-01
"
ecole
JORFTEXT000000366886
(source JORF)
nomination
04 Octobre 1994
04/10/1994
De:
Dominique Bergez
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
pour une durée
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
de nationalité française
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes
date_debut
=
"
1993-04-01
"
duree
=
"
six mois
"
professeur
=
"
De nationalité française
"
professeur_discipline
=
"
disciplines scientifiques
"
ecole
JORFTEXT000000728186
(source JORF)
nomination
03 Août 1993
03/08/1993